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Marques déposées par l'association loi 1901 ANIMAFAC
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FACTUEL UN OUTIL POUR LES ASSOCIATIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACTUEL UN OUTIL POUR LES ASSOCIATIONS
ANIMAFAC (ASSOCIATION, Loi 1901)

Numéro de dépôt :
3248971
Date de dépôt :
02/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2013
FACTUEL UN OUTIL POUR LES ASSOCIATIONS de ANIMAFAC

Présentation de la marque FACTUEL UN OUTIL POUR LES ASSOCIATIONS

Déposée le 2 octobre 2003 par l'association loi 1901 ANIMAFAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACTUEL UN OUTIL POUR LES ASSOCIATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 ANIMAFAC domicilié(e) 3 RUE RÉCAMIER,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 506 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NADIA BELLAOVI ANIMAFAC domicilié(e) 3 RUE RÉCAMIER,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque FACTUEL UN OUTIL POUR LES ASSOCIATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACTUEL UN OUTIL POUR LES ASSOCIATIONS est expirée depuis le 2 octobre 2013.

ANIMAFAC a également déposé les autres marques suivantes : 2007 : PAS SANS MOI , ANIMAFAC UN RESEAU, DES OUTILS


ANIMAFAC (ASSOCIATION, Loi 1901) - 3 RUE RÉCAMIER,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 408506209


NADIA BELLAOVI ANIMAFAC - 3 RUE RÉCAMIER,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

– produits de l'imprimerie. – affiches, cartes. – journaux. – prospectus. – brochures. – livres. – matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). – information en matière d'éducation. – information en matière de divertissement. – publication électronique de livres et de périodiques en ligne. – micro-éditions.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.